Le rôle du parlement dans les démocraties occidentales (Dissertation )

Un parlement est une assemblée ou ensemble des assemblées qui assure la représentation du peuple dans les états démocratiques .lieu de délibération et détenteur du pouvoir législatif, il est principalement chargé de vote, le budget et de contrôler  l'action du gouvernement. Historiquement, l'Angleterre a inventé le parlementarisme mis en place la première un gouvernement modéré selon l'expression de Montesquieu. C'est pourquoi dès 18eme siècle, son régime va être considéré comme un module, un idéal, en Europe, en Amérique. L'intérêt de cette sujet est très important puisqu'il va  nous permettre  de connaitre de plus près le  rôle  et les mécanismes de fonctionnement du parlement en tant que représentant du peuple. A partir de cette introduction nous allons  poser la question suivante : qu'il est le rôle du parlement dans les démocraties occidentales ?

  Afin de répondre à cette problématique nous allons traiter dans un premier lieu (I) le rôle du parlement dans le régime parlementaire et dans un deuxième lieu (II)  le rôle du parlement dans le régime présidentiel.  

  I- le rôle du parlement dans le régime parlementaire
    A- le rôle majeur du parlement

     Le  parlement est l'institution législative. Il lui  appartient  de voté la loi dans différent domine précisé par la constitution.  Le parlement peut  surveiller la gestion gouvernementale par l'intermédiaire de leurs commissions parlementaires ou d'enquête et plus directement par le procédé des questions ou à l'occasion des grands débats portant sur la politique générale, le budget ou les grands thèmes de la vie nationale. Bien que ne mettant pas en danger l'existence du gouvernement, ces moyens de contrôle sont loin d'être inefficaces.

  L'assemblée élue au suffrage universel a, de plus, la possibilité de mettre en cause la responsabilité politique du gouvernement en votant une motion de censure. Sans oublier que les députés  peuvent déposés des propositions de loi. Le parlement figure une important source législatif doté de grandes compétences. Ce dernier reste indispensable à l'élaboration des lois.   

B- le déclin du rôle du parlement

 Le pouvoir exécutif dépose d'un droit de dissolution  vers le parlement en cas de problèmes peuvent naitre entre ces deux principaux pouvoirs.  Le parlement peut aussi renoncer temporairement à son pouvoir législatif en permettant au gouvernement de légiférer par ordonnance pour une durée limitée dans le cadre de la loi d'habilitation. En plus, la plupart des textes sont déposés par le gouvernement et sont alors appelés projets de loi. Tandis que, les textes restants sont déposés par des députés et on parle alors de proposition de loi et aussi l'existence d'un parti majoritaire va permettre au gouvernement de s'appuyer sur une majorité solide rendant impossible le vote d'une motion de censure.

 Malgré les forts pouvoirs dont dispose le gouvernement a l'encontre du parlement, il n'est pas moins de ce dernier.

II-le rôle du parlement dans le régime présidentiel

A-   le rôle majeur du parlement (congrès)

  Le congrès dispose de moyens important pour remplir son rôle. Premièrement, il détient le vote du budget, qui constitue un droit très puissant et précieux pour le président puisqu'il le permet de diriger sa politique de différentes manières. Le congrès détient aussi la commission d'enquête lui administrant alors le contrôle permanent  de surveillance de l'application administrative des lois dans un objectif législatif mais aussi judiciaire. De plus, avec la commission d'enquête le pouvoir législatif a un contrôle très puissant sur l'ensemble de la politique présidentielle. En plus, Le Congrès exerce  pleinement le pouvoir législatif. Ils ont seules l'initiative des lois sans que les membres de l'exécutif puissent intervenir. Les assemblées ne peuvent mettre en cause la responsabilité politique du Président mais ils peuvent mettre en cause la responsabilité pénale du Président (impeachment) dans des circonstances tout à fait exceptionnelles .sans oublié a la fin que le congrès peut disposer d'une majorité renforcée pour revoter le projet de loi dont le président a refuser en utilisant le droit de véto.

B-   le rôle mineur du parlement (congrès)

 Le président dispose d'un droit de véto. Ce droit de véto représente une véritable arme politique pour ce premier, car il permet de déjouer les excès du congrès ou tout ce qui ne conviendrait pas aux règles de la politique présidentielle obligeant les deux tiers des parlementaires a se réunir pour revoter le projet de loi même c'est difficile de surmonter. Le droit de véto suffit donc à faire céder le congrès. Le président ne se contente pas uniquement de faire exécuter les lois, mais aussi de les influencer comme il le voudrait. De plus, Le président est assisté d'une équipe présidentielle très influente qui peut influencer le congrès sur sa façon d'élaborer les lois. Ainsi le président peut orienter  la législation par le biais de différents rapports qu'ils soient économique ou budgétaires. De ce fait, il sera très difficile  pour le congrès de réagir face à cette forte opposition influente. Ce qui entrainera un déséquilibre chez le congrès.